Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUBLEUR
CHAPUS DENIS

Numéro de dépôt :
3155542
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2012
MEUBLEUR de CHAPUS DENIS

Présentation de la marque MEUBLEUR

Déposée le 25 mars 2002 par CHAPUS DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEUBLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est CHAPUS DENIS domicilié(e) 5 RUE ROGER DERRY,94400 VITRY S/SEINE - 94400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUS DENIS domicilié(e) 5 RUE ROGER DERRY,94400 VITRY S/SEINE - 94400 - France.

La marque MEUBLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUBLEUR est expirée depuis le 25 mars 2012.

CHAPUS DENIS a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLEURS REUNIS


CHAPUS DENIS - 5 RUE ROGER DERRY,94400 VITRY S/SEINE - 94400 - France


CHAPUS DENIS - 5 RUE ROGER DERRY,94400 VITRY S/SEINE - 94400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Meubles, glaces (miroirs) , cadres Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.